Règles de douane et TVA
Règles générales
Nourriture
Il n’est pas encore proposé à mettre de viande cru, de charcuterie de fermier, de laitage (denrées périssables) dans le paquet d’aliments préparé pour le voyage parce que leur importation est interdite presque par tous les pays.
En plus n’importe quand ils peuvent provisoirement interdire l’importation ou l’exportation des produits pour bloquer la progression des différentes maladies causés par les animaux qui se sont passées ces derniers temps. C’est pour cela il est utile de se renseigner des règles actuels.
Médicaments
Si vous avez une maladie qui nécessite de prendre continuellement des médicaments, veuillez vous renseigner que les médicaments nécessaires ont de matricule dans le pays visité et ils sont accessibles dans les pharmacies. La règle générale que les visiteurs qui prend continuellement des médicaments, peuvent emporter les médicaments définis par le médecin - conformément à la durée du séjour. Mais tous les pays interdit l’importation des médicaments pszichotrop (comme par exemple tranquillisants, stimulants, hallucinogènes).
Animaux domestiques
Si le citoyen de l’Union voudrait passer la frontière avec son animal domestique (chien, chat, putois domestique), il doit demander un passeport d’animal (pet passeport). Si l’animal a tous les vaccinations préventives nécessaires et il est possible de l’identifier par un tatouage ou par un micro chip, le vétérinaire du domicile émet le passeport d’animal qui est valable pour une période de vaccination (en cas des chiens, c’est un an). Avant le voyage avec l’animal domestique il est proposé de visiter le vétérinaire du domicile.
Si un citoyen de non l’Union arrive au territoire de l’Union européenne, son chien, chat ou putois domestique doit avoir un certificat de vétérinaire pour une entrée simple.
Objets culturels
Il est nécessaire une autorisation émise par le Bureau de Défense d’Héritage Culturelle pour exporter des biens
Concernant ce sujet vous pouvez consulter les pages du Bureau de Défense d’Héritage Culturelle (www.koh.hu) où il y a des informations détaillées.
Livraison des armes de châsse, de sport et de défense dans l’Union Européenne
La détention valable d’armes de chasse et de sport est justifiable par l’autorisation de port d’armes émise dans le pays du domicile ou par l’autorisation européenne de port d’armes à feu en cas des armes à feu.
En cas de l’importation et de la détention d’une arme à feu de catégorie B pour chasser et d’une arme à air avec une énergie cinétique supérieure à 7,5 joules vous avez besoin de l’autorisation de la préfecture de police de lieu de la châsse ou de la compétition sportive.
L’importation au territoire de la République Hongroise d’une arme à feu de catégorie B, C ou D enregistré dans l’autorisation européenne de port d’armes et des munitions y inhérentes dans le but de défense est autorisé par la préfecture de la police du département (de Budapest) de lieu d’arrivée ou de passage.
Autorisation européenne de port d’armes
L’autorisation européenne de port d’armes est émise après une demande par les autorités des pays membres à la personne portant valablement une arme à feu. L’autorisation européenne de port d’armes est valable pendant 5 ans et il doit toujours être chez l’utilisateur de l’arme à feu.
Engagement de déclaration d’argent liquide aux frontières extérieures de l’Union Européenne
Tous les voyageurs entrant à l’Union européenne ou sortant de l’Union qui a
- 10 000 d’euro ou plus en liquide (soit en plusieurs différents types de monnaie),
- ou des moyens financiers de même valable changeables facilement au liquide (obligation, action, chèque de voyage etc.)
doivent le déclarer au service des douanes où le voyageur est entré a l’Union européenne ou il est y sorti.
Dans certains pays membres de l’Union européenne ils existent des réglementations spéciales de contrôle et de déclaration pour la circulation de liquide. Il est recommandé de s’en informer aux consulats des pays visités.
Vente d’un produit sans TVA pour un étranger qui le met hors de la Communauté européenne
Le produit est vendu sans TVA si le voyageur étranger le transporte comme une partie de ses bagages hors de la communauté.
Conditions de la vente sans TVA :
- le voyageur ou son délégataire transporte le produit dans un troisième pays sans mise en utilisation, ce fait est prouvé par une feuille de redemande de taxe remplie par le vendeur pour le voyageur,
- le produit sera transmis hors de la communauté en 90 jours après le jour de l’achat,
- la contre-valeur totale de la vente dépasse - en y comptant l’impôt - 175 euros.
Le voyageur doit posséder un titre de voyage valide ou une autre écriture publique valide admis par la Hongrie servant à l’identification de la personne.
A la sortie le voyageur doit présenter son titre de voyage et le produit acheté. Les données enregistrées sur la feuille de redemande de taxe et sur la facture doivent être les mêmes que les données personnelles écrites dans le titre de voyage. La feuille de redemande de taxe ne peut contenir que les données de la facture référant au produit de la manière que ces données doivent être les mêmes sur la feuille et sur la facture.
Le service des douanes ne peut justifier la feuille de redemande de taxe qu’à la demande du voyageur lors du transport de produit dans un pays tiers.
L’emploi de la feuille de redemande de taxe est obligatoire. Elle est établie en trois exemplaires par le vendeur qui dresse la facture lors de l’achat dont deux feuilles sont transmises au client. Le service des douanes retire un exemplaire de la feuille de redemande de taxe après l’attestation de la sortie, l’autre feuille est rendue au voyageur.
Si le voyageur quitte la Hongrie non vers un troisième pays (par exemple il part pour Vienne, puis il va à son domicile hors de la communauté par avion), il doit demander l’attestation de la sortie de la communauté en quittant l’Union européenne (dans le cas de l’exemple c’est à l’aéroport de Vienne).
Règles valides sur les voyageurs partant pour l’Union européenne
Les règles de la communauté assurent la libre circulation des marchandises entre les états membres. Cela veut dire qu’il n’y a pas de procédé de douanes important ou exportant une marchandise d’un état membre à un autre état membre. En même temps la possibilité du contrôle de la circulation existe, le service des douanes hongrois peut l’exécuter en examens-surprise dans tout le pays à l’aide des Groupes de Contrôle.
L’importation des marchandises non commerciales achetées pendant la visite pour son usage personnel n’est pas limitée, ces produits peuvent être librement importés indépendamment du fait dans quel pays ils ont été achetés.
Les personnes physiques qui importent une voiture ou une moto nouvelles d’un état membre de la Communauté européenne, différemment des autres marchandises, doivent payer la taxe à la valeur ajoutée et la taxe de registration, condition de la mise en circulation en Hongrie. La voiture ou la moto est considérée nouvelle si elle a couru au maximum 6000 km au moment de l’achat ou s’il est passé au maximum 6 mois du moment de la première mise en circulation en étranger jusqu’au moment de l’achat.
Achat des marchandises fiscales pour l’usage personnel
La marchandise fiscale achetée dans un autre état membre par une personne privée, ne poursuivant pas une activité économique, est exempte d’impôts en Hongrie si la personne privée importe elle-même le produit. Le combustible fluide et le carburant dépassant le volume commercial y sont les exceptions s’ils sont exportés en Hongrie non pas dans le réservoir de carburant et non pas dans le réservoir de carburant supplémentaire du véhicule.
Marchandises fiscales en volume commercial
- 40 litres de l’essence hors du réservoir de carburant, 20 litres d’autre essence, 50 litres du pétrole, 100 litres de la gazoline hors du réservoir de carburant du véhicule, 100 litres de la bio gazoline,
- 800 cigarettes,
- 200 cigares, 400 cigarillos,
- 1000 grammes du tabac à la consommation,
- 110 litres de bières,
- 20 litres du produit de l’alcool intermédiaire,
- 10 litres du produit de l’alcool,
- 90 litres du vin et du champagne ensemble (dont 60 litres du champagne au maximum).
Règles de l’importation des cigarettes valides sur les voyageurs arrivant de la Roumanie et de la Bulgarie
La Hongrie - étant donné que la Roumanie et la Bulgarie n’atteignent pas encore le niveau minimal de l’impôt prescrit dans l’Union européenne pour les tabacs - détermine des limites concernant le volume exportable des cigarettes.
Volume exportable des cigarettes exempt d’impôt
Le volume des cigarettes exportable sans contribution indirecte est de 200 cigarettes qui est un bénéfice seulement pour les personnes plus de 17 ans (les personnes moins de 17 ans doivent remettre une déclaration également sur le volume des cigarettes moins de 200 et doivent payer la contribution indirecte). Dans le cas d’un volume des cigarettes plus de 200 il ne faut pas payer des charges douanières mais une contribution indirecte sur place.
Afin d’assurer la contribution indirecte non payée sur place le service des douanes retient les cigarettes jusqu’au règlement de l’impôt.
Règles valides sur les voyageurs arrivant hors de l’Union européenne
Entrée des bagages en franchise douanière
Les marchandises dans les bagages des voyageurs arrivant d’un pays hors de l’Union européenne sont exemptes de douane selon les conditions suivantes:- la valeur des marchandises ne dépasse pas 175 euros
- l’exportation est occasionnelle et non régulière
- elles ne servent qu’à un usage personnel du voyageur, du membre de famille ou à un cadeau.
Selon les conditions ci-dessus les personnes plus de 17 ans peuvent voyager avec des marchandises en franchise:
des tabacs:- 200 cigarettes ou
- 100 cigarillos (d’un poids de cigarillo de 3 grammes au maximum) ou
- 50 cigares ou
- 250 grammes du tabac de cigarette ou de pipe ou
- une sélection des produits ci-dessus faite dans un volume proportionnel.
de l’alcool et des boissons alcoolisées:- 1 litre du distillat, des boissons spiritueuses, des vins, des apéritifs d’alcool comme tafia, saké dont le degré d’alcool dépasse 22 %, 1 litre des vins mousseux, des vins de liqueur, dans le cas d’une sélection de l’alcool tout cela dans un volume proportionnel.
- 2 litres du vin doux.
- 50 grammes de parfum et 0,25 litre d’eau de Cologne au maximum,
- médicaments nécessaires à la satisfaction des besoins du voyageur.
Il ne faut pas payer la taxe à la valeur ajoutée pour les marchandises exportées dans les bagages sauf pour les produits suivants: - produits d’or
- plus de 500 grammes du café ou 200 grammes d’essence de café,
- plus de 100 grammes du thé ou 40 grammes d’essence de thé.
Cadre exempt de douane
Tous les voyageurs entrants ont le droit d’avoir un cadre exempt de douane dans une valeur de 175 euros. Le bénéfice ne peut pas être appliqué dans le cas d’un seul produit d’une valeur plus de 175 euros. Par exemple si la valeur totale de deux produits dépasse 175 euros, il faut payer la douane après le montant supérieur de 175 euros. La condition de l’emploi du cadre est que les produits ne peuvent avoir aucun but commercial ou économique, leurs aliénations sont illégales. Le bénéfice ne peut pas être fondu dans le cas des membres de famille voyageant ensemble.
Le service de douanes contrôle intensément l’emploi légal de l’exemption des droits de douane.
Déclaration de douane sur la marchandise
Passant la frontière de douanes il faut faire une déclaration en oral ou en écrit envers le service de douanes sur les marchandises exportées. Exportant les marchandises à caractère non commercial la déclaration sur la marchandise peut être faite en oral si:- la valeur totale du produit exporté n’atteigne pas 350 euros (il est obligatoire de choisir le couloir de douanes dans le cas d’un produit supérieur à 175 euros),
- le voyageur ne possède pas de bagages supplémentaires arrivés de l’étranger ou il ne veut pas demander une préférence douanière après l’examen douanier des produits.
- Il n’est pas nécessaire d’avoir une admission à l’examen douanier de la marchandise.
- Il n’y a pas de produits fiscaux parmi les marchandises.
Si la valeur de la marchandise déclarée n’atteigne pas 350 euros mais dépasse 175 euros, il faut acquitter un droit de douane de 3,5 % sur le montant supérieur à 175 euros et une taxe à la valeur ajoutée sur le total de la valeur marchandise et le montant du droit de douane. Le service de douanes donne une justification sur l’examen de douane, sur le règlement du droit de douane et de la TVA en "Billet de douane".
Si les conditions de la déclaration de douane en oral ne se produisent pas ou le voyageur n’accepte pas la somme prescrite par le service de douane, il peut demander le procédé de douane sur la base d’une déclaration faite en écrit.
Sans considération de la valeur il est obligatoire de donner une déclaration écrite sur l’exportation de plus de 40 cigarettes et du carburant moins de 10 litres transporté dans le réservoir portatif du véhicule.
Pour toute information supplémentaire veuillez chercher s’il vous plaît le site de la Garde des Douanes et des Finances hongroises - www.vam.gov.hu - ou appeler le numéro de téléphone suivant : 06 40 FINÁNC (06 40 346 262).
